- Conditions générales - Frais de dossier -
- Contribution des familles et facturation -
- Remises et réductions - Règlement -
- Fournitures scolaires, manuels scolaire -
- Assurance - Téléchargement -



Vous pouvez obtenir un dossier d’inscription, à partir du 01 février 2010, en effectuant tout simplement la demande auprès de l’un de nos secrétariats (en vous déplaçant, par téléphone, FAX ou courriel).
Les secrétariats sont également à votre disposition pour toute demande de renseignements :



Niveau Secrétaire (APP) Téléphone-FAX Courriel
Maternelle & Elémentaire Mme MAZIN 05 46 41 90 05 ecole@fenelon-notredame.fr
Collège 6e/5e Mme ROUSSEL 05 46 41 98 66 pole65@fenelon-notredame.fr
Collège 4e/3e Mmes GRASSET 05 46 41 97 04 pole43@fenelon-notredame.fr
Lycée Général Mme RIVAUD 05 46 41 16 24 i.rivaud@fenelon-notredame.fr
Pôle Administration/Commerce/BTS
Mme LANDAIS 05 46 41 14 92 polelycee@fenelon-notredame.fr
Pôle Energie/Froid-Clim. Mme RIVAUD 05 46 41 14 92 polelycee@fenelon-notredame.fr
Pôle Santé/Service/Centre de Formation Mme RIVAUD 05 46 41 16 24 i.rivaud@fenelon-notredame.fr


Si vous le souhaitez, votre dossier d’inscription pourra vous être envoyé par courrier.

Des pièces administratives vous seront demandées pour compléter le dossier d’inscription, vous pouvez en consulter la liste ici : Pièces à fournir


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Les articles ci-dessous sont extraits du Règlement Comptable et Financier – Tarifs Forfaitaires et des Grilles Tarifaires Mensuelles (en cours de mise à jour). Ces documents sont accessible en téléchargement.



Les tarifs sont calculés sur la base d’une année scolaire complète et répartis sur 9 versements (1 acompte à l’inscription + 8 règlements d’octobre à mai).

Tout trimestre est dû en totalité pour la scolarité, sans aucune réduction, ni pour rentrée tardive, ni pour départ anticipé ou pour toute autre raison. Les tarifs annoncés sont fixes et tiennent déjà compte d’éventuelles absences (ex : périodes de stages, …).




Pour toute nouvelle inscription, les frais de dossier d’un montant de 20 € par élève sont réglés par chèque établi à l’ordre de l’OGEC. ILS RESTENT ACQUIS A L’ETABLISSEMENT QUELLE QUE SOIT LA DECISION D’ADMISSION.

Il n’y a pas de frais de dossier pour les réinscriptions au sein de l'ensemble scolaire.





3.1. Introduction :

- L’ensemble scolaire FENELON~NOTRE-DAME est constitué de trois Ecoles, d’un Collège, de deux Lycées Professionnels et d’un Lycée Polyvalent, Etablissements sous contrat d’association avec l’Etat, habilités à recevoir des élèves boursiers et bénéficiant des services de transport scolaire.

- La question financière ne doit pas être un obstacle à l’éducation chrétienne des jeunes, L’ensemble scolaire FENELON~NOTRE-DAME se voulant ouvert à tous, quelles que soient les ressources et les charges des familles. Si une famille se trouve dans une situation difficile, elle pourra, éventuellement, obtenir des conditions particulières en s’adressant au Chef d’Etablissement.


3.2. Contribution des familles facturée par élève :

- Quatre niveaux de tarifs sont proposés aux familles en fonction de leurs ressources et de leurs charges familiales (quotient familial) : A-B-C-D.
• Le choix des niveaux tarifaires A et B est subordonné à la fourniture des justificatifs de ressources et de charges familiales. Ces tarifs ne peuvent être accordés que sur demande et après calcul du quotient familial.

• Le choix des niveaux tarifaires C et D est laissé à la libre appréciation de chacun (aucun justificatif à fournir). Le tarif C est le tarif de référence. Le tarif D est le tarif de solidarité.

TARIFS MENSUELS POUR LA SCOLARITE



Tarif Ecole Collège Lycée
Général
Lycée
Professionnel
BTS
A 52,06 € 59,84 € 83,68 € 76,43 € 97,51 €
B 61,09 € 74,21 € 104,13 € 88,50 € 117,33 €
C 65,80 € 88,89 € 127,81 € 105,91 € 141,25 €
D 70 € 104,19 € 141,25 € 120,58 € 153,50 €

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3.3. Contribution volontaire de solidarité :

Aucun élève ne doit être empêché de suivre sa scolarité dans nos établissements pour des raisons financières. C’est pourquoi il est fait appel à la générosité des familles qui le souhaitent pour verser mensuellement une CONTRIBUTION VOLONTAIRE DE SOLIDARITE.


3.4. Restauration :

• Demi-Pension :
Les tarifs de la demi-pension concernent soit quatre repas par semaine, soit cinq repas par semaine (uniquement pour les Collège et Lycées). Les repas sont pris dans l’un des restaurants scolaires équipés d’une chaîne de self (les maternelles sont servis à table).

• Cafétéria :
Ouverte aux lycéens, elle offre des prestations variées et à des prix très accessibles.
Les élèves demi-pensionnaires déjeunent indifféremment, avec leur carte scolaire au self ou à la cafétéria.
Les élèves externes peuvent fréquenter à la demande la cafétéria à l'aide de leur carte scolaire rechargée au préalable (du montant souhaité) auprès du secrétariat de niveau ou de la comptabilité.

TARIFS MENSUELS POUR LA DEMI-PENSION


  Ecole Collège, Lycées Général & Professionnel, BTS
Demi-Pension 4 jours 67,38 € 78,38 €
Demi-pension 5 jours - 96,88 €
Repas occasionnel 4,60 € 5,10 €

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3.5. Internat :

LE CHOIX DU REGIME D’INTERNAT EST EFFECTUE POUR L’ANNEE SCOLAIRE ENTIERE.
Le nombre de places de notre internat étant limité, l’internat externé (restauration et études à FENELON-NOTRE DAME, hébergement chez l’habitant) est possible en lycée.

TARIFS MENSUEL POUR L’INTERNAT




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4.1. Réduction familles nombreuses :

La réduction famille nombreuse prend en compte l’ensemble des enfants d’une même famille scolarisés dans l'Ensemble Scolaire :

• 15 % pour le 2ème enfant
• 50 % pour le 3ème enfant
• 80 % pour le 4ème enfant et les suivants.

Elles s’appliquent sur le montant de la contribution la plus faible entre les différents établissements.
Ces réductions seront directement effectuées sur votre facturation.
NE PAS L’APPLIQUER VOUS-MEME LORS DU VERSEMENT DE L’ACOMPTE.

4.2. Remises exceptionnelles :

Pour des situations ou problèmes financiers particuliers qui n’auraient pas été prévus par cette circulaire, vous êtes invités à faire une demande écrite motivée qui sera étudiée par le Directeur.

LES REMISES EXCEPTIONNELLES ACCORDEES L’ANNEE PRECEDENTE NE SONT PAS SYSTEMATIQUEMENT RECONDUITES L’ANNEE SCOLAIRE SUIVANTE.




5.1. Acompte sur inscription ou réinscription :

Après examen favorable de sa candidature, la demande d’inscription définitive d’un nouvel élève doit être confirmée par le versement d’un acompte forfaitaire, par chèque bancaire établi à l’ordre de : OGEC, qui ne sera encaissé qu’au 15 juillet 2010. En cas de désistement à l'initiative de la famille, un courrier est obligatoire. De plus à partir du 15 juillet 2010, cet acompte restera acquis à l’Etablissement, pour quelque motif que ce soit.


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5.2. Mode de règlement :

• Par prélèvements automatiques sur compte bancaire ou postal (formule vivement recommandée) le 15 de chaque mois, comprenant 8 mensualités d’octobre à mai sauf Formations Spécifiques.
• Par virement sur notre compte (un rib peut vous être fourni sur simple demande)
• Par chèque bancaire à l’ordre de l’OGEC.
• En espèces (à titre exceptionnel) en échange d’un reçu.

En cas de changement de compte en cours d'année prévenir la comptabilité 15 jours avant la date d’échéance.

ATTENTION : une seule facture est envoyée aux familles au début du mois d'octobre avec un échéancier. Il appartient aux familles qui ne paient pas par prélèvements automatiques de régler les différentes échéances avant le 15 de chaque mois.




- A l'Ecole
• Des fichiers d'exercices scolaires sont délivrés aux élèves le jour de la rentrée : prévoir 45 €.
Ils seront inclus dans votre facture annuelle
Ce montant ne comprend pas la location des livres

- Au Collège
• Les fournitures scolaires sont à la charge des familles. Une liste est communiquée après inscription.
• Subventionnés par le Conseil Général, les manuels scolaires sont mis gratuitement à la disposition des élèves.

- Au Lycée
• Les fournitures scolaires sont à la charge des familles.
• Les manuels scolaires sont à la charge des familles : possibilité d’achat à prix réduit, lors de la bourse des livres organisée en juin et septembre par l’A.P.E.L FENELON.
• Le conseil Régional Poitou-Charentes aide à l'achat des livres sous la forme de "chèque-livre".



L'Ensemble Scolaire a souscrit auprès de la Mutuelle Saint Christophe Assurances un contrat Assurance Individuelle Accident qui ne fait pas double emploi avec vos autres assurances.
Ainsi, grâce à ce contrat de groupe, votre enfant est assuré en classe sur la cour de récréation, au gymnase à la cantine, à l'école, à la maison, en vacances, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Attention aux activités liées aux sports d'hiver.
Par contre, nous vous rappelons que l'Assurance Responsabilité Civile Chef de Famille (qui couvre votre enfant s'il est responsable de dommages causés à autrui, à l'intérieur ou en dehors de l'école) reste de votre ressort.





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